L’EDITO DU MAIRE - CA 2008 et Budget 2009

Chaque année au mois de mars, avant d’établir le budget de l’année en cours, le conseil municipal entérine les comptes de l’année précédente. C’est le « vote du compte administratif ». En examinant ce compte, on voit si la gestion de l’année écoulée a été satisfaisante.

Le vote du compte administratif 2008 : que faut-il en retenir ? - Grâce aux différentes subventions et à l’emprunt de 25000 € sur 25 ans, les réserves de la commune n’ont baissé que de 7000 €sur l’année 2008. - L’endettement n’a pas augmenté. Un prêt contracté en 1994 pour réparer l’effondrement de la route de Brabant-en-Argonne arrive à échéance en juillet 2009, nous faisant économiser 4050 € de remboursement annuel (soit le double de la nouvelle annuité pour l’église). C’est donc sans état d’âme que le conseil municipal a voté à l’unanimité le compte administratif.

Suite à ce vote, le conseil a mis en place le budget 2009 qui se scinde en 2 parties qui sont : le budget de fonctionnement et le budget d’investissement. Avant de décider des actions d’investissement à conduire, il faut étudier le budget de fonctionnement qui définit d’une part, les recettes (fixes et plus ou moins variables), et d’autre part, les dépenses ordinaires (certaines sont incompressibles, d’autres sont modulables).

- Les recettes : l’impôt communal rapporte environ 16400€ et les différentes dotations d’état représentent environ 41600 € (soit 2,5 fois l’impôt communal - à savoir que : modifier l’impôt d’1 € en plus ou en moins à Récicourt, revient à modifier les dotations d’état de 2,5 € en plus ou en moins). Sans modifier l’impôt, les rentrées fixes sont de l’ordre de 58000€ ; à cela s’ajoutent les rentrées fluctuantes selon les années : - Les droits d’enregistrements (prélèvement sur les transactions immobilières en Meuse) : cela représente 18000 € pour le budget 2009, mais la baisse du cours de l’immobilier et du nombre de transactions laisse penser que ce chiffre sera plus bas l’an prochain… - Les locations des locaux et terrains communaux, ainsi que la chasse : 12600 €. - La vente de bois (le contexte économique a fait chuter le prix du bois cette année) : 5000 €, soit la moitié d’une année « normale ». Les affouages rapporteront 2400 €. Les rentrées fluctuantes pour 2009 donnent un total de 38000 €. Soit un total de recette pour l’année 2009 de 96000 € qui vont permettre de régler les dépenses dont une partie est déjà connue et une autre, modulable, dépend des choix du conseil.

- Les dépenses : dans les dépenses courantes, il y a essentiellement les frais de personnel, les indemnités des élus, la participation à la sécurité-incendie, les assurances, l’électricité, la maintenance, les frais de bureau, les frais de garderie des bois, les frais financiers : soit un total de 76000 €. Il reste donc 20000 € pour les dépenses «moins » indispensables et pour contribuer à l’investissement. Les dépenses ’moins’ indispensables correspondent aux travaux d’entretien (bâtiments, chemins, matériel, …), aux frais de fêtes et cérémonies (cadeaux de fin d’année, vins d’honneur) pour un montant de 10000 €. Restent alors 10000€ à transférer au budget d’investissement, auxquels il convient d’ajouter 55000 € qui sont en réserve.

Ainsi, le conseil municipal a décidé de maintenir l’impôt au même niveau (inchangé depuis 2004), sans pour autant réduire la part d’investissement à une peau de chagrin. Car cette année, c’est le transfert de la mairie qui est au programme. Ainsi au budget investissement, on a prévu en priorité 90000 € de dépense pour une mairie au rez-de-chaussée plus accessible, plus accueillante, mieux équipée, plus facile à chauffer et permettant d’envisager ensuite la création à l’étage, d’un F5 avec entrée indépendante. Les dépenses d’investissement seront compensées par des ressources d’investissement dont 12000 € de subvention du député JL Dumont, 9500 € par le Conseil Général ainsi qu’une aide au titre de la DGE dont nous attendons le résultat début juin, et qui pourrait aboutir à une subvention allant de 18000 à 36000 €. Il nous restera à financer, sur nos réserves et avec l’emprunt, entre 32500 et 50500 €. Dans le cas le plus pessimiste nous emprunterions 35000 €, ce que nous pouvons faire sans augmenter l’endettement de la commune (une autre échéance de 930 € arrive à terme en 2011). Dans le meilleur des cas, nous n’aurons pas à toucher à nos réserves qui serviront à partir de 2010 pour la création du logement et la réfection du clocher de l’église.

Autant dire que la santé financière de la commune est bonne, pour preuve : la non augmentation de l’impôt et de l’endettement, tout en assurant la rénovation et la mise en valeur du patrimoine communal.

Autant dire que l’image du village est bonne, pour preuve : Récicourt est la commune de la CODECOM qui compte la plus forte progression du nombre d’habitants depuis 10 ans.

Autant dire que l’action du conseil municipal est crédible et efficace, pour preuve : les 61000 € de subventions diverses (sans compter la DGE 2009) obtenus depuis mars 2008 !

Le Maire, P. FOURMET

RAPPEL LEGISLATIF

Selon le règlement départemental d’hygiène, il est interdit de brûler ses déchets, quels qu’ils soient, dans son jardin.

Les horaires d’autorisation d’intervention avec du matériel bruyant sont les suivants : du lundi au vendredi : de 8 h à 12 h et de 14 h à 20 h ;

Les samedis : de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h ;

Les dimanches et jours fériés :

de 10 h à 12 h.

Il s’est avéré important de rappeler qu’il appartient au propriétaire du terrain dont la végétation déborde sur le domaine public routier départemental de prendre toutes les mesures nécessaires afin de supprimer tout débordement et en particulier devant les panneaux de signalisation routière.

La taille et l’élagage de cette végétation permettent ainsi d’assurer la sécurité des usagers.

L’article 3.20 du règlement de la voirie départementale, adopté par le conseil général le 2 mai 2002, précise que les arbres, branches et racines qui avancent sur le sol

du domaine public routier départemental doivent être coupés à l’aplomb des limites de ce domaine, à la diligence des propriétaires ou fermiers. Les haies doivent toujours être conduites de manière que leur développement du côté du domaine public ne fasse aucune saillie sur celui-ci.

Cependant, à aucun moment, le domaine public départemental ou ses dépendances ne doit être encombré et la circulation entravée ou gênée par les opérations d’abattage, ébranchage, de débitage et autres, des arbres situés sur les propriétés riveraines.

Rappel législatif

Toute infraction à ces règlements pourra être réprimée

Selon le règlement départemental d’hygiène, il est interdit de brûler ses déchets, quels qu’ils soient, dans son jardin. Les horaires d’autorisation d’intervention avec du matériel bruyant sont les suivants :

• du lundi au vendredi : de 8 h à 12 h et de 14 h à 20 h ;
• Les samedis : de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h ;
• Les dimanches et jours fériés : de 10 h à 12 h.

Il s’est avéré important de rappeler qu’il appartient au propriétaire du terrain dont la végétation déborde sur le domaine public routier départemental de prendre toutes les mesures nécessaires afin de supprimer tout débordement et en particulier devant les panneaux de signalisation routière. La taille et l’élagage de cette végétation permettent ainsi d’assurer la sécurité des usagers. L’article 3.20 du règlement de la voirie départementale, adopté par le conseil général le 2 mai 2002, précise que les arbres, branches et racines qui avancent sur le sol du domaine public routier départemental doivent être coupés à l’aplomb des limites de ce domaine, à la diligence des propriétaires ou fermiers. Les haies doivent toujours être conduites de manière que leur développement du côté du domaine public ne fasse aucune saillie sur celui-ci. Cependant, à aucun moment, le domaine public départemental ou ses dépendances ne doit être encombré et la circulation entravée ou gênée par les opérations d’abattage, ébranchage, de débitage et autres, des arbres situés sur les propriétés riveraines.

Toute infraction à ces règlements pourra être réprimée.

UN POINT SUR LES TRAVAUX

Entretenir et mettre en valeur le patrimoine du village est le fil conducteur qui guide l’action du conseil municipal depuis sa mise en place. 2008 a vu la réalisation de la réfection de la toiture de l’église et l’achèvement de la petite salle communale près de l’aire de jeux. En 2009, nous poursuivons notre action avec la mise en œuvre de petits et grands projets de travaux ou d’entretien :

• En début d’année, Jean-Pierre et Régis ont tout d’abord effectué une grande opération de tri, rangement et nettoyage dans les différents espaces de stockage de matériel et outils de la commune.
• Les poubelles et les bancs ont été repeints à neuf ;
• Les avaloirs des caniveaux le long de la route nationale ont été reconditionnés ;
• Des volets ont été fabriqués et posés à la salle des fêtes et à la petite salle communale ;
• Un portillon a été fabriqué et installé à l’entrée de l’aire de jeux afin de sécuriser cet espace ;
• Et bien entendu en avril et mai, c’est l’entretien des espaces verts qui occupe la majorité du temps de nos employés communaux.

Déjà d’autres projets d’aménagements ou de travaux sont prévus pour les semaines et mois à venir :

• Installation de filets au dessus du grillage du terrain de foot, le long de la route nationale ;
• Nettoyage des lavoirs ;
• Achèvement de la réfection du mur du cimetière ;
• Branchement en eau de la maison neuve rue de la Mahould.

Mais le projet phare pour cette année 2009 est bien le réaménagement des locaux de la mairie au rez-de-chaussée de l’édifice. Ces travaux permettront, outre la mise en conformité du bâtiment avec les normes actuelles de sécurité, d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, de conditions de travail, mais aussi d’accueillir le public dans des conditions plus dignes. Dès la réponse de demande de subvention (attendue début juin), l’architecte que nous avons missionné déposera la demande de permis de construire et lancera les différents appels d’offres. Les travaux débuteront au plus tard début octobre.

CONSEIL MUNICIPAL du 24/02/09 - Compte Rendu

Etaient excusées : R. FATIEN, C. GAUVAIN.

Transfert du secrétariat de mairie – demande de subventions : Après en avoir délibéré, les élus ont décidé :

• de déposer un dossier de demande de subvention DGE 2009 au titre des aménagements de mairie pour mise aux normes de sécurité et accessibilité aux handicapés ;
• de déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général de la Meuse dans le cadre de l’accessibilité aux handicapés ;
• de donner pouvoir au Maire pour signer toutes les pièces inhérentes au dossier.

Adhésion au Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Aire et de ses Affluents : Vu les différentes réunions d’informations organisées sur l’opportunité de créer un Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Aire et de ses Affluents (SM3A).

• Vu la délibération N° 2009-018 du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Centre Argonne décidant d’adhérer Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Aire et de ses Affluents (SM3A),
• Vu le projet de statuts du Syndicat Mixte proposé,
• Vu l’article L. 5214-27 du Code Général des Collectivités Territoriales qui prévoit « à moins de dispositions contraires, confirmées par la décision institutive, l’adhésion de la communauté de communes à un syndicat mixte est subordonnée à l’accord des conseils municipaux des communes membres de la communauté de communes, donné dans les conditions de majorité qualifiée requises pour la création de la communauté.
• Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité d’accepter l’adhésion de la communauté de communes du Centre Argonne au SM3A.

Application du dispositif du plan de relance de l’économie pour le versement anticipé des attributions du FCTVA : Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 1651-6, le dispositif du plan de relance de l’économie relatif au fonds de compensation pour la TVA (FCTVA), inscrit à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales (CGCT), permet le versement en 2009 des attributions du fonds au titre des dépenses réalisées en 2008 pour les bénéficiaires du fonds qui s’engagent, par convention avec le représentant de l’Etat, à accroître leurs dépenses d’investissement en 2009. Cette dérogation au principe du décalage de deux ans entre la réalisation de la dépense et l’attribution du FCTVA devient pérenne pour les bénéficiaires du fonds dès que les services de préfectures constateront, au 1er trimestre 2010, qu’ils ont respecté leur engagement au regard des montants effectivement réalisés en 2009. Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

• Prend acte que le montant de référence est la moyenne des montants des dépenses réelles d’équipement réalisées pour les exercices 2004, 2005, 2006 et 2007, soit 38 614 € ;
• Décide d’inscrire au budget de la commune de Récicourt, 50 000 € de dépenses réelles d’équipement, soit une augmentation de 29.50 % par rapport au montant référence déterminé par les services de l’Etat ;
• Autorise le maire à conclure avec le représentant de l’Etat la convention par laquelle, la commune s’engage à augmenter ses dépense réelles d’équipement en 2009 afin de bénéficier de la réduction du délai d’attribution du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.

Questions diverses :

• Nouveau contrat d’assurance : compte tenu de la non augmentation des tarifs par rapport aux biens assurés, les élus donnent pouvoir au Maire pour signer le nouveau contrat d’assurance auprès de la CMAM.
• Facturation de l’eau aux propriétaires : suite au rejet de la délibération par les services préfectoraux, une nouvelle délibération sera prise ultérieurement.
• Prévoir les tarifs de location de la salle des jeunes.

RECEPTION DES AFFOUAGES

La périodes affouages arrive à son terme. Il est temps de réceptionner les stères de bois afin que chacun profite des beaux jours pour débarder dans de bonnes conditions.

On peut dire que les affouages 2008/2009 auront été un très bon cru, et ce malgré des conditions d’exploitation difficiles et contraignantes.

Je suis très satisfait du résultat et d’une manière générale du respect des consignes établies lors de la réunion du 15 novembre dernier.

Je compte sur votre présence le samedi 6 juin dès 14h pour la réception des parcelles. Dès à présent, j’attire votre attention sur l’obligation de ne pas endommager les lignes et les arbres debout lors du débardage.

Je reste bien entendu à votre disposition en cas de difficulté.

Philippe SENDRE

ARBRE DE NOËL A RECICOURT

Le dimanche 21 décembre dernier, le Père Noël était de passage à Récicourt.

En début d'après-midi, les enfants avaient pu passer un bon moment en regardant ensemble un film qui leur était projeté sur grand écran dans la nouvelle salle communale.

Ensuite petits et grands se sont tous retrouvés à la salle des fêtes pour boire un chocolat chaud ou une coupe de champagne et déguster une délicieuse brioche.

Puis le Père Noël tant attendu est arrivé avec sa hotte remplie de cadeaux et de bonbons... qu'il a distribué aux enfants ravis et impatients. Avant de rempartir, le Père Noël a remis à nos aînés un joli et délicieux colis.

Le maire et l'ensemble du conseil municipal vous remercient d'avoir participé aussi nombreux à cette petite fête très sympatique et chaleureuse.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 12 08 - Compte Rendu

Veuillez cliquer sur l'image ci-dessous pour l'agrandir.

Réunion avec les jeunes

Le samedi 29 novembre dernier s'est tenue la réunion annoncée dans le dernier Récicourtois avec les jeunes du village et les parents qui le souhaitaient avec à l'ordre du jour :

- Présentation de la nouvelle salle communale,

- Matériel à disposition,

- Usages possibles de cette salle,

- Conditions de mise à disposition et location.

Pour les élus, étaient présents :

Philippe Fourmet, Stéphane Donot, Céline Husson, Bruno Thuillier, Laetitia Leguillette.

Nous tenons à féliciter et à remercier chaleureusement les enfants et parents présents qui ont activement participés en posant de nombreuses questions et en faisant d'intéressantes propositions. On ne peut cependant que regretter le faible nombre de participant en regard du nombre du jeunes que compte le village.

Vous pouvez consulter

le compte rendu de cette

réunion en cliquant sur

le document ci-joint.

REUNION DES AFFOUAGISTES DU 15 11 08

Le samedi 15 novembre 2008 à 14H s'est tenu la réunion des affouagistes. 21 participants étaient présents. C'est Philippe SENDRE, l'adjoint responsable des bois, qui présente le nouveau règlement et qui donne les explications. A la fin de la réunion, chacun repart avec un exemplaire du règlement signé et daté, après avoir émargé sur le registre des affouages. La réunion s'est déroulée dans la bonne humeur.

Rendez-vous sur le terrain !

(vous pouvez consulter ici le règlement des affouages 2008 en cliquant sur l'image du document pour l'ouvrir en pleine page).

L'EDITO DU MAIRE

Que de chemin parcouru depuis le N°1 du Récicourtois en avril 2002 ! L’évènement majeur étant sans conteste le retour à l’autonomie des 3 villages (Brabant, Brocourt et Récicourt), avec la fin d’un conseil à 11 élus où il y avait 6 équipes en présence, avec au menu : méfiance, rancœur et coups tordus ! Aujourd’hui 11 élus de Récicourt se réunissent dans la sérénité, ce qui est la meilleure garantie d’un travail efficace et de choix pertinents. Mais ce savoir-faire, pour être reconnu, ne peut se passer d’un faire-savoir, d’autant que la communication est aujourd’hui au cœur de notre quotidien, avec l’Internet pour étendard. Aussi, il nous fallait moderniser ce lien avec vous, indispensable, qu’est Le Récicourtois afin que ce ne soit pas 11 familles qui soient parfaitement au courant des affaires de la commune, mais vous tous, en toute transparence. Ainsi, nous n’aurons plus à déplorer, à l’occasion des prochaines élections, des courriers dont le moins que l’on puisse dire est qu’ils émanaient de gens mal informés, ce dont nous avons pris acte. En conséquence, nous sommes heureux de vous présenter ce Récicourtois N°25 nouvelle version, plus étoffé. Pour plus d’informations il y aura des articles réguliers comme l’Edito du maire, les échos du conseil municipal, les travaux en cours et l’agenda. D’autres articles viendront compléter ce bulletin municipal en fonction des évènements du moment. Nous partons sur l’idée que 3 numéros seront édités chaque année, en janvier, avril et septembre. Enfin, pour les adeptes de la « e-communication » Stéphane DONOT a créé un blog consultable sur Internet et qui reprend toutes les informations. Ainsi, pendant les 6 années où vous nous avez confié, très majoritairement, la direction de la commune, rien ne devra ni ne pourra vous échapper ; et votre participation aux différentes manifestations dans la commune ne sera que plus bénéfique à tous. A très bientôt de vous entendre pour savoir si cette initiative vous satisfait.

Le maire, Philippe FOURMET

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

Invitation à la cérémonie du 11 novembre Le Président de la République se rendra à Douaumont le 11 novembre prochain pour commémorer le 90ème anniversaire de l’armistice de 1918. En conséquence, les municipalités sont invitées par Monsieur le Préfet à modifier l’organisation de leurs propres manifestations afin de permettre aux anciens combattants, porte-drapeaux et populations d’assister en grand nombre à cette cérémonie officielle. Pour ces raisons, la municipalité de Récicourt a prévu d’adapter les cérémonies habituelles en vous invitant le dimanche 9 novembre 2008, à 11h15 au monument aux morts, et à l’apéritif qui suivra.

LA DEMOGRAPHIE DU VILLAGE

Depuis un an, la population est stable à Récicourt avec 180 habitants résidants permanents. Pour mémoire, le village comptait 135 habitants en 1982 (soit une augmentation de 19%).

Mais ce qui est particulièrement remarquable ces quelques dernières années, c’est l’évolution de l’âge moyen des habitants. Il n’est que de voir le bus de ramassage scolaire pour les enfants de maternelle et de primaire pour comprendre le phénomène : cette année, pas moins de 25 enfants montent dans ce bus à Récicourt!

A ce jour on compte 52 jeunes de moins de 18 ans (dont 37 de moins de 12 ans), et 25 personnes de plus de 65 ans. La moyenne d’âge est de 36 ans et 4 mois.

REUNION AVEC LES JEUNES

La petite salle communale située près du terrain des jeunes est achevée. Elle sera, en partie grâce à des subventions du conseil général, équipée prochainement en matériel audio et vidéo. Cette salle servira bien entendu lors d’animations dans notre village (Noël, animations du CFLAR, …). Elle sera également utilisée comme salle de réunion pour le conseil municipal lorsque le bâtiment de la Mairie sera en travaux (courant 2009). Mais elle a aussi –et surtout– pour vocation d’être mise à la disposition des Récicourtois, petits ou grands, qui le souhaiteront pour une fête, un anniversaire, une réunion… Dans cette optique, un règlement de fonctionnement va être établi pour définir les modalités de mise à disposition. Une commission (composée de Mlle LEGUILLETTE, Mme FATIEN, Mr THUILLIER, Mr DONOT et Mr FOURMET) y travaille mais souhaite, avant de finaliser ce document, rencontrer dans un premier temps les plus jeunes pour entendre leurs attentes et les responsabiliser quant à l’utilisation qu’ils pourront faire de ce local. Aussi les jeunes de 7 à 18 ans (ainsi que leurs parents s’ils le souhaitent) sont conviés à participer à une réunion le samedi 29 novembre, à 14h, dans cette salle bien entendu.

UN POINT SUR LES TRAVAUX

Incendiée pendant la guerre 1914/1918, c’est en 1926 que la toiture de la nef de l’église a été refaite à neuf avec des ardoises, sur une ossature métallique. Pendant 70 ans la couverture a bien fait son office, mais après la tempête de 1999 et surtout depuis les 3 dernières années, les fuites se généralisèrent et en regardant le toit de l’intérieur, on aurait pu croire au spectacle de la voie lactée. C’est sûr, il y avait urgence mais vu l’importance des travaux et l’enjeu financier, il était hors de question d’intervenir avant d’avoir obtenu des aides substantielles. Notre patience n’a pas été vaine, car aujourd’hui l’ensemble de la toiture de la nef a été remise à neuf de belle façon. Le choix de tuiles en terre cuite noire a permis d’économiser 30.000 €, ce qui ramenait le coût total du dossier à 68.836€ TTC. Le conseil général nous a aidé à hauteur de 30% du coûthors taxe, soit 17.266€, le député Jean-Louis DUMONT nous aide pour un montant identique. Le coût à supporter par la commune sera finalement de 25.000€, financé par un emprunt sur 25 ans. Bien sûr, le clocher aussi a besoin d’un bon rajeunissement. Nous avons déjà un accord de subvention de 12.000€ de la part du député, auxquels s’ajouteront les 30% du CG 55. L’opération, pour un coût estimé à 60.000€ est prévue début 2010. Mais il n’y a pas que les grands travaux, il y a aussi le travail au quotidien des employés communaux. Ainsi à l’occasion du nettoyage des caniveaux, ils ont commencé à remettre en place les zones pavées défectueuses. Par ailleurs, à l’occasion du relevé des compteurs d’eau, ils ont répertorié les compteurs à problème. C’est pourquoi lundi 3 novembre, il y a eu une coupure partielle du réseau pour réparer une fuite. D’une manière générale, il y a peu de problème car les relevés hebdomadaires affichent moins de 20m3 par jour de consommation. Pour mémoire, il fallait plus de 80m3 par jour en 2001. Enfin, les bancs ont disparu de leur emplacement. Aucune inquiétude, Jean-Pierre et Régis les ont démonté pour leur rendre un meilleur aspect. Leur remise en place est en cours.

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2008 - Compte rendu

Début de séance à 20h30.

Tous les élus étaient présents, à l’exception d’Angèle SYMONS, excusée. Céline HUSSON était secrétaire de séance.

• Financement de la toiture de l’église : nous avons opté pour un emprunt de 25.000€ sur 25 ans au taux fixe de 5.60%. Ainsi, qu’un cours terme sur 3 ans en attente des subventions et remboursement de la TVA au taux de 5.10% , le tout au Crédit Mutuel.
• Subvention au service des eaux : fin 2007 et courant 2008, nous avons eu des réparations pour lesquelles nous avons dû faire appel à des entreprises. Ce qui est revenu beaucoup plus cher que les employés communaux. De plus depuis 2001, nous n’avons pas augmenté le prix de l’eau alors qu’elle nous est facturée tous les ans plus cher. Cette subvention de 5.000€ permettra de boucler le budget de l’eau et de réaliser les branchements des 2 nouvelles maisons en construction.
• Cérémonie du 11 novembre : suite à la venue du Président de la République à Douaumont avec présence souhaitée des élus, le conseil a décidé de décaler la cérémonie au 9 novembre à 11h15, suivi du vin d’honneur habituel.
• Arbre de Noël : le conseil a choisi le dimanche 21 décembre à 15h. Pour marquer l’évènement, un bon d’achat de 20€ sera offert aux enfants de moins de 13 ans, un cadeau d’une valeur de 12€ environ sera offert aux anciens. Le personnel communal se verra attribuer un bon d’achat de 50€.
• Les chiens errants : le conseil rappelle que le vagabondage des chiens est interdit, pour au moins 3 raisons, à savoir : éventration des poubelles, présence de déjections sur la voie publique, risques de morsures.
• Prix de l’affouage 2007/2008 et 2008/2009 : après avoir pris en considération les observations relatives à la forte augmentation du prix du stère d’affouage en 2007/2008, le conseil accepte une ristourne de 1€/le stère. Ce qui ramène le prix à 6€/le stère pour 2007/2008, facturé automne 2008. Par contre pour les affouages 2008/2009, dont la réunion d’information est prévue le 15 novembre, le prix du stère sera de 7€.

  Fin de séance à 23H.